Séance du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2026
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions

• a) Sociale et enfance du 1er octobre
• b) Environnement et infrastructures du 5 octobre
• c) Finances et économie du 7 octobre
• d) Sports du 8 octobre
• e) Sécurité et communication 12 octobre
• f) Culture du 26 octobre

6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations

• a) D 41-2026 R : Crédit d’engagement de 740 000 F pour l’étude concernant la réalisation de la maison de quartier dans l’ancienne maison des jardins familiaux aux Sciers à Plan-les-Ouates.
• b) D 47-2026 R : Signature d’un contrat de bail d’une durée de 20 ans entre la commune de Plan-les-Ouates et la société Sky Lab Real Estate AG pour le parking public du bâtiment TEMPO, dans la zone industrielle de Plan-les-Ouates
• c) D 49-2026 R : Crédit d’engagement complémentaire de 230 000 F pour la réalisation d’un axe de mobilité douce sur la route de la Galaise à Plan-les-Ouates
• d) D 46-2026 P : Autorisation donnée au Conseil administratif de signer les actes relatifs à l’incorporation de la parcelle N°4041 au domaine public communal de la Commune de Plan-les-Ouates
• e) D 51-2026 P : Crédit d’engagement de 140 000 F pour l’étude du raccordement au chauffage à distance et de la rénovation des installations techniques de l’école Champ-Joly CM à Plan-les-Ouates
• f) D 52-2026 P : Crédit d’engagement de 3 100 000 F relatif aux travaux d‘aménagement intérieur de la crèche « Octarine » au rez-de-chaussée de l’immeuble « F » de la pièce Ea du quartier du Rolliet aux Cherpines
• g) D 53-2026 P : Crédit d’engagement de 1 600 000 F en vue de confier un mandat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pilotage de la rénovation et surélévation de trois immeubles de logements aux chemins de Vers et des Vuattes
• h) D 54-2026 P : Crédit d'engagement de 3 360 000 F destiné à la réalisation des aménagements extérieurs des voiries communales du quartier du Rolliet aux Cherpines, comprenant les plantations, les surfaces végétalisées, le mobilier urbain et les prestations d'entretien associées

B. Proposition

• a) Pr 03-2026 : Désignation des Présidents et des Vice-présidents des Bureaux de vote en 2027

7. Propositions du Conseil municipal
A. Motion

• a) M 14-2026 P : Pour la création de communauté de consommation d’électricité solaire produite à Plan-les-Ouates

B. Postulat

• a) Po 02-2026 P : Un logement adapté à chaque étape de la vie : favoriser les échanges de logements intergénérationnels à Plan-les-Ouates

8. Questions
9. Divers

Clôture de la séance.
Questions du public.