Séance du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d’un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions

• a) Sécurité et communication du 12 janvier
• b) Sociale et enfance du 5 février

6. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations

• a) D 21-2026 P : Préavis du Conseil municipal sur le projet de plan de site N°29848A-529 abrogeant partiellement le plan de site d’Arare-Dessus à Plan-les-Ouates
• b) D 22-2026 P : Crédit d’engagement de 4 200 000 F pour l’étude relative à la rénovation technique et énergétique du groupe scolaire du Pré-du-Camp à Plan-les-Ouates
• c) D 23-2026 P : Crédit d'engagement de 40 000 F pour l'étude d’un service de navettes intra-communal à Plan-les-Ouates
• d) D 24-2026 P : Crédit d’engagement de 3 300 000 F pour la réalisation des aménagements intérieurs des futurs locaux de la Commune (poste de police communal et permanence sociale) dans l’immeuble H1 du PLQ Rolliet à Plan-les-Ouates
• e) D 25-2026 P : Radiation d’une servitude de canalisation au profit de la Commune de Plan-les-Ouates à charge de la parcelle N° 6745
• f) D 27-2026 P : Autorisation donnée au CA de signer l'acte relatif à la mutation parcellaire portant division de la parcelle n°7486 de la pièce Ea au sein du PLQ N° 30'043 dit du Rolliet
• g) D 28-2026 P : Crédit d’engagement de 160 000 F destiné à l’achat et la mise en place de tableaux blancs interactif (TBI) dans les classes de l’école Champ-Joly CM à Plan-les-Ouates

B. Projet de résolution

• a) R 04-2026 P : Adaptation et optimisation du programme du centre sportif et culturel des Cherpines

7. Propositions du Conseil municipal
A. Motions

• a) M 06-2026 P : Pour une révision complète et modernisée des règlements encadrant les subventions communales en nature et numéraire
• b) M 07-2026 P : Pour la création et l’amélioration des places de parc pour deux-roues motorisés et/ou musculaires à Plan-les-Ouates
• c) M 08-2026 P : Pour une modernisation progressive et une gestion pérenne des places de jeux de la commune de Plan-les-Ouates

8. Questions
9. Divers

Clôture de la séance.
Questions du public