Séance du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 17 juin 2025 et de la séance extraordinaire du 26 juin 2025

2. Communications du Bureau du Conseil municipal

3. Communications du Conseil administratif

4. Désignation de deux membres du Conseil municipal et de deux suppléants au Conseil de Champ Ravy

5. Désignation d’un membre du Conseil municipal et de son suppléant pour le COPIL du Contrat de quartier intercommunal La Chapelle – Les Sciers

6. Rapports des commissions

• Sociale et enfance du 4 septembre
• Sécurité et communication du 8 septembre
• Aménagement et nouveaux quartiers du 8 septembre
• Sports du 18 septembre
• Culture du 22 septembre
• Environnement et Infrastructures du 25 septembre
• Finances et économie du 29 septembre

7. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations

• D 04-2025 P : Préavis du Conseil municipal sur le projet de plan localisé de quartier N° 30'131 « Arare-Dessous » sur le territoire de Plan-les-Ouates
• D 06-2025 P : Crédit budgétaire supplémentaire 2025 de 50'000 F pour l’octroi d’un soutien aux habitants de Blatten (VS) à la suite de la catastrophe naturelle du 28 mai 2025
• D 07-2025 P : Crédit d’engagement cadre de 800'000 F pour les aides financières énergies octroyées par la Commune de Plan-les-Ouates pour la législature 2025-2030
• D 08-2025 P : Création de la Coopérative du Rolliet et adhésion de la Commune de Plan-les-Ouates
• D 09-2025 P : Crédit budgétaire supplémentaire 2025 de 13 000 F et à une avance de 33 800 F destinés à couvrir certaines dépenses logistiques et organisationnelles en lien avec le 175ème anniversaire de la Commune de Plan-les-Ouates
• D 10-2025 P : Budget de fonctionnement 2026, au taux des centimes additionnels 2026 et à l’autorisation d’emprunt pour l’année 2026
• D 11-2025 P : Indemnités allouées aux membres du Conseil administratif et du Conseil municipal en 2026
• D 12-2025 P : Crédit d’engagement de 1'172'200 F pour la contribution annuelle 2026 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU)

B. Projet de résolution :

• R 03-2025 P : Consultation des communes genevoises et des territoires voisins sur le projet de la 4ème mise à jour du Plan directeur cantonal 2030 – modification partielle

8. Propositions du Conseil municipal

A. Motions

• M 02-2025 P : Pour le renforcement des mesures de prévention face aux vagues de chaleur
• M 03-2025 P : Pour une étude de faisabilité en vue d'un réaménagement ambitieux de la route de Saint-Julien
• M 04-2025 P : Pour une allocation de rentrée scolaire et d’études à Plan-les-Ouates

9. Questions

10. Divers

Clôture de la séance.
Questions du public.